MENTIONS LEGALES :
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site transports-jumeau.fr les informations suivantes :
ÉDITEUR
Le site transports-jumeau.fr est la propriété exclusive de SAS Transports Jumeau, qui l’édite.
Transports Jumeau
SAS au capital de 200 000,00 €
Tél : 02 37 45 01 23
ZA de Vilsain, 28200 Châteaudun
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Chartres sous le numéro 806520714
LOIS DE RÉFÉRENCE
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site transports-jumeau.fr les informations suivantes :
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- Directeur de la publication : Transports Jumeau
- Contactez le responsable de la publication : jedemenage@demenagements-jumeau.fr
LOIS DE RÉFÉRENCE
- Loi 78-17 du 6 janvier 1978 Loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
- Loi du 29 juillet 1881 Loi sur la liberté de la presse
- Loi 2000-719 du 1er août 2000 Extrait de la loi portant sur la responsabilité des prestataires techniques
